ADHÉSION AU COS
Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter le RÈGLEMENT
INTÉRIEUR.
Ont le droit d'adhérer au COS
Tous les personnels salariés de la ville d'Oyonnax qu'ils soient titulaires, stagiaires ou contractuels en CDI, en CDD
de plus d'un an sans interruption (le temps de travail doit être supérieur ou égal à 50 %).
Les titulaires, stagiaires ou contractuels en CDI, en CDD de plus d'un an sans interruption ont un an pour adhérer au Comité et devront s’acquitter du droit d'entrée.
Passé ce délai d'un an, ils devront régler le droit d’entrée en vigueur mais ils ne pourront pas bénéficier des
allocations et de certaines prestations pendant un an (liste disponible au COS ou sur demande).
Les personnels arrivant sur mutation, déjà adhérents d’un comité, devront régler leur droit d'entrée.